Mentions Légales

Consultez notre page Societe.com

 

C&D Creation est une marque appartenant à Frédéric Courtois
Statut : Auto-entrepreprise depuis mai 2010 inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro de  484 923 503 00045
TVA. non applicable, art. 293 B du CGI

Siège social : 9 impasse Madeleine de Scudéry, 31200 Toulouse
Adresse mail : contact(@)cndcreation.com

Code APE : Conseil en systèmes et logiciels informatiques 6202A
Directeur de publication : Frédéric Courtois
Hébergement du site Internet en France chez Kalanda.net plus d’information sur www.Kalanda.net

Création graphique & développements web réalisés par Frédéric Courtois.

Référencement : Le référencement du site est réalisé par C&D Creation et www.SeeO.fr

Informatique et Liberté :
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Le site et son contenu sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle. Le site C&D Creation ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable de son propriétaire par écrit.
Données personnelles – Vie privée : En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant en écrivant au siège social.

 

Cookies :

La seule utilisation de cookies présente sur le site est lié à l’utilisation de Google Analytics afin d’établir des statistiques de fréquentation.