Mentions Légales
Consultez notre page Societe.com
C&D Creation est une marque appartenant à Made In Entreprise
Statut : SARL Unipersonnelle au capital de 6000€ créée le 16/04/2021 et inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro : 89852836900017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR30898528369
Code APE : Autres enseignements (8559B)
Siège social : 6 rue du Vignemale 31150 Gratentour
Anciennement : Auto-entreprise créée en mai 2010 et anciennement inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro de 484 923 503 00052
Code APE : Conseil en systèmes et logiciels informatiques 6202A
TVA. non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse mail : contact(@)cndcreation.com
Directeur de publication : Frédéric Courtois
Hébergement du site Internet en France chez LWS plus d’information sur www.lws.fr
Création graphique & développements web réalisés par Frédéric Courtois.
Référencement : Le référencement du site est réalisé par C&D Creation et www.SeeO.fr
Informatique et Liberté :
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Le site et son contenu sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle. Le site C&D Creation ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable de son propriétaire par écrit.
Données personnelles – Vie privée : En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant en écrivant au siège social.
Cookies :
La seule utilisation de cookies présente sur le site est lié à l’utilisation de Google Analytics afin d’établir des statistiques de fréquentation.